LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3748126
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
Présentation de la marque AUTOFOG
Déposée le 22 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTOFOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE domicilié(e) 9 rue du Saule Trapu Parc d'Activités du Moulin de Massy - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 056 266 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque AUTOFOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOFOG est expirée depuis le 22 juin 2020.
LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : DEF , DEFBox , DEF , AUTOFOG , DEFINERT , PROFOG
LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE, Société Anonyme - 9 rue du Saule Trapu Parc d'Activités du Moulin de Massy - 91300 - MASSY - France - SIREN 712056266
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 23 décembre 2010 - Retrait partiel n°538194 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-23
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 19 juillet 2011 - Rejet partiel n°553802 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19
Dispositifs ou ensembles de pulvérisation, de diffusion ou de génération de brouillard d'eau, ou de tout autre composé ou combinaison, quel que soit leurs états : solide, liquide ou gazeux, à savoir installations de condensation, de condenseurs de vapeurs (machines).
Appareils et instruments de signalisation destinés aux systèmes de sécurité incendie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs destinés aux systèmes de sécurité incendie ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs destinés aux systèmes de sécurité incendie ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; détecteurs de fumée, avertisseurs d'incendie.
Dispositifs ou ensembles de pulvérisation, de diffusion ou de génération de brouillard d'eau, ou de tout autre composé ou combinaison, quel que soit leurs états : solide, liquide ou gazeux, à savoir installations de conditionnement de l'air.
Construction d'édifices permanents. Installation, maintenance et réparation de conditionnement de l'air (pulvérisation, génération ou diffusion de brouillard destinés au confort ou au traitement des personnes, animaux et végétaux).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichages électroniques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunications.
Conception d'installations de conditionnement de l'air (pulvérisation, génération ou diffusion de brouillard destinés au confort ou au traitement des personnes, animaux et végétaux).
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.
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